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ÉDITEUR DU SITE

LE LEZ PROCESS
ZA de Bel Air
29450 SIZUN
Tel: 02 98 24 13 94
Fax: 02 98 24 10 31
Mail: laurent.lelez@wanadoo.fr

Date de mise en ligne : 2010
Directeur de la publication : Laurent Le Lez
Webmaster :

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
Responsable du site : Le Lez Process
Equipe technique : Marjorie Cognac, Christelle Querré-Fariault, Dorothée Taverne, Stéphane Péron,Ludovic Favre-Artigue

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
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RESPONSABILITE
La responsabilité de LE LEZ PROCESS  ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, LE LEZ PROCESS ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.le-lez.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de LE LEZ PROCESS
En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express deLE LEZ PROCESS

Le logiciel kereliamm logiciel de gestion de contenu édité par Anaximandre est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par LE LEZ PROCESS sur le site www.le-lez.com

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.